نتایج جستجو برای: procédure descriptive

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Journal: :KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 2019

Journal: : 2021

« Urgence » est un néologisme de la période révolutionnaire. Qualifiant d’abord une situation d’immédiate nécessité d’agir, le mot voit son sens se transformer entre 1789 et 1792. L’Assemblée coloniale Saint-Domingue invente en 1790 nouvelle urgence, reprise l’année suivante par l’Assemblée nationale : l’urgence s’institutionnalise comme procédure constitutionnelle d’accélération des débats lég...

Journal: :ITA 1997
Mohamed Hibti Bruno Legeard Henri Lombardi

In this paper, we deal with the satisfiability problem for Systems of constraints over hereditarily finite sets This problem is central for integrating sets in programming languages, and particularly for constraint logic programming languages The approach we propose hère is based on reducing Systems of set constraints into Systems ofhnear integer equalities and inequahties (with bounded domain)...

Journal: :Philosophia scientiae 2022

Si la praxéologie mérite aujourd’hui notre attention, c’est parce qu’elle permet de remonter aux origines des « théories l’action », sociologies ou philosophies qui ont marqué le xxe siècle. Que veut dire, au fond, étudier l’action, en proposer ensuite une théorie, à visée soit descriptive normative ? Dans ce suit, on va question compagnie Tadeusz Kotarbiński (1886-1981), philosophe analytique,...

Journal: :La Revue des droits de l'homme 2022

Le référé laïcité, procédure d’urgence nouvellement introduite dans le Code général des collectivités territoriales par loi confortant respect principes de la République, permet au préfet d’accompagner son déféré contre un acte d’une collectivité territoriale demande suspension ses effets. Ce est conçu comme instrument juridique utile pour conforter du principe ce que confirme sa première utili...

Journal: :مجله ایرانی آموزش در علوم پزشکی 0
محسن رضائیان m rezaeian گروه پزشکی اجتماعی، دانشکده پزشکی، دانشگاه علوم پزشکی رفسنجان

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Journal: :Natures Sciences Sociétés 2023

L’analyse quantitative de la base nationale des mesures compensation écologique (GéoMCE) permet d’apporter une vision à l’échelle pratique : 38 % sont type « création » et 60 déclenchées via procédure dérogation d’espèces protégées. Très peu d’entre elles présentes sur surfaces artificialisées (8 %). qualitative réalisée met en évidence l’existence d’un décalage entre les auxquelles maîtres d’o...

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